• Objet du marché
  La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l’aménagement de la ZAC « Village Olympique et Paralympique ».

• Allotissement
  Lot 1 - Contrat de culture de végétaux d’origine locale
  Les prestations du lot 1 comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d’origine locale (végétaux indigènes).
  A titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 1 est estimé à 68 000 € HT sur la durée globale de l’accord-cadre,
  Lot 2 - Contrat de réservation
  Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l’entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d’arbres tiges, de cépées et d’arbustes.
  A titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 490 000 € HT sur la durée globale de l’accord-cadre.

• Mode de dévolution
  Chaque accord-cadre sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées. En cas de constitution d’un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d’un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est possible de présenter plusieurs offres :

1. soit en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou de plusieurs groupements,
2. soit en qualité de membres de plusieurs groupements.
   Il est interdit au candidat d’être mandataire de plusieurs groupements.

• Clause sociale
  Chaque lot comporte une clause obligatoire d’insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d’accès à l’emploi ou présentant des fragilités.

• Mesure en faveur de l’accès des TPE/PME/Structures ESS
  Conformément à la charte en faveur de l’emploi et du développement territorial pour les opérations de construction liées à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (annexée à la convention d’accord-cadre), chaque accord-cadre comporte des mesures en faveur de l’accès des TPE/PME/Structures de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) à la commande publique. Ces mesures se traduisent par une cible de 25 % du montant total HT de l’accord-cadre attribué à des TPE/PME/Structures
  de l’ESS.

Vous pouvez télécharger le dossier de consultation ici

La date limite de remise des plis est fixée au 09/12/2020